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Marques déposées par BOUSQUET Jeannine
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OTARIE-DIGNITY le fauteuil amphibie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTARIE-DIGNITY le fauteuil amphibie
BOUSQUET Jeannine

Numéro de dépôt :
1758129
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
22/03/2001
OTARIE-DIGNITY le fauteuil amphibie de BOUSQUET Jeannine

Présentation de la marque OTARIE-DIGNITY le fauteuil amphibie

Déposée le 22 mars 1991 par BOUSQUET Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « OTARIE-DIGNITY le fauteuil amphibie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSQUET Jeannine, domicilié(e) 88 B, rue du Bas-Vernaz, Boîte postale No 28, 74240 GAILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSQUET Jeannine - France.

La marque OTARIE-DIGNITY le fauteuil amphibie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTARIE-DIGNITY le fauteuil amphibie est expirée depuis le 22 mars 2001.

BOUSQUET Jeannine a également déposé les autres marques suivantes : OVNI OBJET VISSANT NORMALISE INDISPENSABLE , M. S. H. les Mécaniciens au Secours des Handicapés , ROLL'MOBIL


BOUSQUET Jeannine - 88 B, rue du Bas-Vernaz, Boîte postale No 28, 74240 GAILLARD - France


BOUSQUET Jeannine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07

Matériels divers pour les malades, personnes à mobilité réduite, handicapés, utilisables aussi bien en milieu hospitalier que privé. Ces matériels peuvent être construits en toutes matières, notamment plastiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.